Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le site https://maisondosnon.fr est édité par :

SAS Mielora – Maison Dosnon
SIRET : 921 341 913 00025
RCS : 921 341 913 RCS SENS
TVA intracommunautaire : FR81921341913
Code NAF : 4719B
Directeur de la publication : M. François de Charon

📍 Siège social : 10 rue du Collège – 89500 Villeneuve-sur-Yonne – France
📧 contact@maisondosnon.fr
📞 +33 (0)3 86 87 17 64

 

2. Hébergement des données

Le site et ses bases de données sont hébergés par :

OVH
SAS au capital de 500 000 € – RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
🌐 http://www.ovh.com

 

3. Données collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires à la gestion du site et de vos demandes :

  • Nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone (via formulaires de contact et commande) ;

  • Données de navigation (cookies, statistiques, adresse IP, pages consultées) ;

  • Données relatives aux commandes et échanges clients.

 

4. Finalités du traitement

Vos données sont utilisées pour :

  • Traiter vos commandes et demandes ;

  • Assurer la gestion client ;

  • Réaliser des statistiques d’audience ;

  • Améliorer votre expérience utilisateur ;

  • Proposer, avec votre accord, des offres personnalisées.

 

5. Base légale

Conformément au RGPD :

  • Consentement : cookies non essentiels, prospection commerciale ;

  • Contrat : exécution d’une commande ou demande ;

  • Intérêt légitime : sécurité du site, amélioration des services ;

  • Obligations légales : facturation, comptabilité.

 

6. Gestion des cookies

Le site utilise une CMP (Consent Management Platform) AB Consent, intégrant les partenaires de Sirdata.

👉 Consultez la liste des partenaires Sirdata : https://www.sirdata.com/partenaires

  • Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter, refuser ou paramétrer vos choix.

  • Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le bouton « Gestion des cookies » en bas de page.

  • Les cookies sont conservés au maximum 13 mois.

 

7. Durée de conservation

  • Données clients : 10 ans après la dernière commande.

  • Données prospects (formulaires, contact) : 36 mois après le dernier contact.

  • Données newsletter : jusqu’à désinscription ou demande de suppression.

 

8. Vos droits

Vous disposez des droits suivants :

  • Accès, rectification, effacement, portabilité ;

  • Opposition et limitation ;

  • Retrait du consentement à tout moment.

Exercice des droits :
📧 contact@maisondosnon.fr
📍 Maison Dosnon – Traitement des données personnelles, 10 rue du Collège, 89500 Villeneuve-sur-Yonne, France

Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).

 

9. Loi applicable

La présente politique est soumise au droit français. Tout litige relève de la compétence du Tribunal de Commerce de Sens.